A moins d’en disposer, acheter une parcelle demeure le passage obligatoire pour tout futur propriétaire. Aussi faut-il en trouver une. Ainsi, vers où guider ses recherches, par où commencer, à qui s’adresser? Comment évaluer les qualités d’un terrain à bâtir ? Ce sont autant de questions qui marquent le parcours d’un futur propriétaire. La première des interrogations est relative au type de parcelles. On fait habituellement la distinction entre celles dites isolées, en secteur diffus, et celles en lotissement. Il faut noter que les premières offrent plus de libertés par rapport aux secondes mais elles offrent aussi moins de garanties.
Terrain isolé en secteur diffus
Dans les multiples précautions qu’il faille prendre, vous devez particulièrement lire les textes d’urbanisme applicables, à savoir le Glossary Link, le Plan d’Occupation des Sols, le Plan Local d’Urbanisme, etc. aussi faudrait-il lire d’autres documents tels que les Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles disponible sur le net ou dans la mairie la plus porche, les Plans de Sauvegarde et de Mise en valeur… également, vous pouvez requérir un Glossary Link ou certificat d’urbanisme, vous informer sur les divers branchements, évaluer votre financement, pour vous assurer que votre projet de bâtisse est réalisable.
Les terrains isolés ne font pas forcément partie des zones constructibles ni desservis par les divers réseaux. Dans ce cas, vous serez obligé d’accomplir certaines démarches comme vous informer pour l’assainissement et l’eau auprès de la municipalité, rechercher les entreprises utiles (relatif au défrichage, création de la voie d’accès, nivellement, Glossary Link, raccordement aux égouts, réseaux, GrDF, ErDF, Orange – France Télécom, etc.) et un géomètre, vérifier les marchés, les devis. Certains de ces terrains isolés peuvent être identifiés comme terrains à bâtir. Généralement, ils sont situés dans des zones constructibles où certains réseaux (eau potable, électricité) sont fournis. Si tel est votre cas, vous examinerez la possibilité de raccordement aux réseaux essentiels à la vie moderne étant donné qu’un terrain desservi n’induit pas forcement qu’il soit effectivement raccordé.
Terrain en lotissement
Qu’il résulte d’un contrat unilatéral ou d’un arrangement de vente, le contrat de vente nécessite les éléments ci-après:
- les coordonnées de l’acheteur et du vendeur
- l’existence de bornes et la description du terrain (notamment la surface)
- le délai de mise à disposition du terrain
- les servitudes
- le prix de vente, son mode de paiement et la rémunération du professionnel en charge de faire la vente
- les éventuelles clauses suspensives
- le délai de signature des actes de vente et la durée pour laquelle la promesse de vente sera valide.